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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROCASUD
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La scanette
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La scanette
ROCASUD, SA

Numéro de dépôt :
3908706
Date de dépôt :
28/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2022
La scanette de ROCASUD

Présentation de la marque La scanette

Déposée le 28 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) ROCASUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La scanette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROCASUD domicilié(e) 928 Bd Général de Gaulle - 11210 - PORT LA NOUVELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 095 865 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROCASUD, M. GAGNEUX Pascal domicilié(e) 928 Bd Général de Gaulle - 11210 - PORT LA NOUVELLE - France.

La marque La scanette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908706.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La scanette est expirée depuis le 28 mars 2022.

ROCASUD a également déposé les autres marques suivantes : RAPID U


ROCASUD, SA - 928 Bd Général de Gaulle - 11210 - PORT LA NOUVELLE - France - SIREN 327095865


ROCASUD, M. GAGNEUX Pascal - 928 Bd Général de Gaulle - 11210 - PORT LA NOUVELLE - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Caisses enregistreuses ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Terminal de lecture et de scannage de codes barres, comportant un écran affichant diverses informations à destination du client dans un environnement de vente au détail en hyper et supermarché. Appareil permettant un pré-enregistrement des articles avant le passage en caisse.